199988 résultats trouvés
- Question écrite n° 15416 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 20/02/2024
- fonctionnaires et agents publics - Accompagnement des sapeurs-pompiers durant les JO - Accompagnement des sapeurs-pompiers durant les JO
- Question écrite n° 14251 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 09/01/2024
- assurance maladie maternité - Dématérialisation des échanges avec les CPAM - Dématérialisation des échanges avec les CPAM
- Question écrite n° 2131 de M. Adrien Quatennens
- Date de dépôt : 11/10/2022
- pharmacie et médicaments - Difficultés d'accès à l'indemnisation des victimes de la Dépakine - Difficultés d'accès à l'indemnisation des victimes de la Dépakine
- Question écrite n° 9423 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 27/06/2023
- pharmacie et médicaments - Relocalisation de la production de médicaments - Relocalisation de la production de médicaments
- Question écrite n° 9679 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 04/07/2023
- médecine - L'état et les besoins de la psychiatrie en Île-de-France - L'état et les besoins de la psychiatrie en Île-de-France
- Question écrite n° 14482 de Mme Sandrine Dogor-Such
- Date de dépôt : 23/01/2024
- maladies - Maladies neurodégénératives - Maladies neurodégénératives
- Question orale sans débat n° 245 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 21/03/2023
- automobiles - Avenir des moteurs thermiques en Europe. - Avenir des moteurs thermiques en Europe.
- Question écrite n° 9386 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 27/06/2023
- harcèlement - Harcèlement dans le milieu scolaire - Harcèlement dans le milieu scolaire
- Question écrite n° 10297 de Mme Annie Genevard
- Date de dépôt : 25/07/2023
- communes - Conseil municipal : désignation du secrétaire de séance - Conseil municipal : désignation du secrétaire de séance
- Question écrite n° 12059 de Mme Annick Cousin
- Date de dépôt : 10/10/2023
- maladies - Prolifération des moustiques et l'émergence de nouvelles maladies - Prolifération des moustiques et l'émergence de nouvelles maladies
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