Résultats de la recherche - Assemblée nationale

200021 résultats trouvés

Question écrite n° 12717 de Mme Élisa Martin: Date de dépôt : 07/11/2023; logement - Hausse des coûts de l'Agence nationale de la rénovation urbaine (ANRU) - Hausse des coûts de l'Agence nationale de la rénovation urbaine (ANRU)
Question écrite n° 7241 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 18/04/2023; biodiversité - Liste des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts - Liste des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts
Question écrite n° 15416 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 20/02/2024; fonctionnaires et agents publics - Accompagnement des sapeurs-pompiers durant les JO - Accompagnement des sapeurs-pompiers durant les JO
Question écrite n° 14251 de M. Hubert Brigand: Date de dépôt : 09/01/2024; assurance maladie maternité - Dématérialisation des échanges avec les CPAM - Dématérialisation des échanges avec les CPAM
Question écrite n° 2131 de M. Adrien Quatennens: Date de dépôt : 11/10/2022; pharmacie et médicaments - Difficultés d'accès à l'indemnisation des victimes de la Dépakine - Difficultés d'accès à l'indemnisation des victimes de la Dépakine
Question écrite n° 9423 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 27/06/2023; pharmacie et médicaments - Relocalisation de la production de médicaments - Relocalisation de la production de médicaments
Question écrite n° 9679 de M. Jérôme Guedj: Date de dépôt : 04/07/2023; médecine - L'état et les besoins de la psychiatrie en Île-de-France - L'état et les besoins de la psychiatrie en Île-de-France
Question écrite n° 14482 de Mme Sandrine Dogor-Such: Date de dépôt : 23/01/2024; maladies - Maladies neurodégénératives - Maladies neurodégénératives
Question orale sans débat n° 245 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 21/03/2023; automobiles - Avenir des moteurs thermiques en Europe. - Avenir des moteurs thermiques en Europe.
Question écrite n° 9386 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 27/06/2023; harcèlement - Harcèlement dans le milieu scolaire - Harcèlement dans le milieu scolaire