200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 10920 de M. Vincent Seitlinger
- Date de dépôt : 22/08/2023
- associations et fondations - Fin de validité de nombreux « Pass IAE » pour les associations intermédiaires - Fin de validité de nombreux « Pass IAE » pour les associations intermédiaires
- Question écrite n° 8569 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 06/06/2023
- décorations, insignes et emblèmes - Usage de la croix celtique par l'extrême-droite dans l'espace public - Usage de la croix celtique par l'extrême-droite dans l'espace public
- Question écrite n° 10099 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 18/07/2023
- énergie et carburants - Report de la suppression du gazole non routier (GNR) - Report de la suppression du gazole non routier (GNR)
- Question écrite n° 7123 de M. Benjamin Dirx
- Date de dépôt : 11/04/2023
- formation professionnelle et apprentissage - Stagiaire formation professionnelle - travail dominical - Stagiaire formation professionnelle - travail dominical
- Question écrite n° 16615 de M. Fabien Di Filippo
- Date de dépôt : 26/03/2024
- santé - Interdiction des bloqueurs hormonaux aux mineurs - Interdiction des bloqueurs hormonaux aux mineurs
- Question orale sans débat n° 173 de M. Arnaud Le Gall
- Date de dépôt : 21/02/2023
- retraites : généralités - Impact de la contre-réforme sur le niveau de vie des futurs retraités - Impact de la contre-réforme sur le niveau de vie des futurs retraités
- Question écrite n° 7298 de M. Philippe Pradal
- Date de dépôt : 18/04/2023
- enseignement - AESH- Enfants handicapés à l'école - AESH- Enfants handicapés à l'école
- Question écrite n° 13120 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 21/11/2023
- papiers d'identité - Reconnaissance de la carte nationale d'identité - Reconnaissance de la carte nationale d'identité
- Question écrite n° 9508 de M. Fabien Di Filippo
- Date de dépôt : 04/07/2023
- alcools et boissons alcoolisées - Droits d'accises des bouilleurs de cru - Droits d'accises des bouilleurs de cru
- Question écrite n° 359 de M. Yannick Haury
- Date de dépôt : 26/07/2022
- santé - Les effets indésirables des vaccins contre la covid-19 - Les effets indésirables des vaccins contre la covid-19
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