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Question écrite n° 24520 de M. Emmanuel Maquet
Date de dépôt : 19/11/2019
consommation - Lutte contre le démarchage téléphonique abusif - Lutte contre le démarchage téléphonique abusif
Amendement n° 326 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2274
Date de dépôt : 18/11/2019
Amendement de M. Descoeur, Mme Beauvais, Mme Lacroute, M. Sermier, M. Cinieri, M. Dive, M. Menuel, M. Thiériot, M. Straumann, Mme Louwagie, M. Reda, M. Leclerc, Mme Bazin-Malgras, Mme Anthoine, M. Bony, M. Herbillon, Mme Corneloup, M. de Ganay, M. Cordier, Mme Poletti et M. Brun - Article 8 - Retiré
Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 15 novembre 2019
Date de séance : 15/11/2019
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2020
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 57 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 14/11/2019
  1. Audition publique sur l'hésitation vaccinale.
N° 2415 - Rapport d'information de M. Éric Bothorel déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la cybersécurité européenne
Date de dépôt : 14/11/2019
Voir le dossier (Avenir de la cybersécurité européenne)
Amendement n° 97 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2274
Date de dépôt : 14/11/2019
Amendement de Mme Mirallès, Mme Khedher, Mme Bono-Vandorme, Mme Rossi, Mme Verdier-Jouclas, M. Perea, M. Portarrieu, Mme Bureau-Bonnard, M. Damaisin, Mme Thillaye, Mme Pascale Boyer, Mme Janvier, M. Cellier, Mme Vanceunebrock, M. Villani, Mme Do et Mme Brunet - Après l'article 5 BIS D - Non renseigné
Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 13 novembre 2019
Date de séance : 13/11/2019
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2019
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2020
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2412 - Projet de loi ratifiant diverses ordonnances prévues par la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel et portant diverses mesures d'ordre social - Etude d'impact
Voir le dossier (Ordonnances prévues par la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel)
N° 2409 - Rapport de M. Jean-Luc Fugit, M. Gérard Longuet et Mme Catherine Procaccia établi au nom de cet office, sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne des 27 et 29 novembre 2019
Date de dépôt : 13/11/2019
Voir le dossier (Conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne des 27 et 29 novembre 2019)
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur la concrétisation des lois
Date de réunion : 12/11/2019
  1. Audition de Mme Valérie Létard, sénatrice, présidente de la délégation du bureau du Sénat chargée du travail parlementaire, de la législation en commission, des votes et du contrôle.