199989 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1343 de M. Charles Fournier
- Date de dépôt : 22/11/2023
- logement - Hébergement d’urgence pour les familles avec enfants - Hébergement d’urgence pour les familles avec enfants
- Question écrite n° 10531 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 01/08/2023
- animaux - Transports des animaux sur les navires - Transports des animaux sur les navires
- Question écrite n° 6603 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 21/03/2023
- professions et activités sociales - Les oubliés du Ségur - Les oubliés du Ségur
- Question écrite n° 8554 de Mme Géraldine Bannier
- Date de dépôt : 06/06/2023
- bioéthique - Droit d'accès aux origines pour les enfants nés de dons de gamètes - Droit d'accès aux origines pour les enfants nés de dons de gamètes
- Question écrite n° 15989 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 12/03/2024
- défense - État critique de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr - État critique de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
- Question écrite n° 14215 de Mme Élise Leboucher
- Date de dépôt : 02/01/2024
- maladies - Dépistage et prise en charge des infections sexuellement transmissibles (IST) - Dépistage et prise en charge des infections sexuellement transmissibles (IST)
- Question écrite n° 3975 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 13/12/2022
- entreprises - Cadeaux offerts aux salariés - Cadeaux offerts aux salariés
- Question écrite n° 6835 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 28/03/2023
- voirie - Multiplication des ronds-points sur le territoire français - Multiplication des ronds-points sur le territoire français
- Question au Gouvernement n° 1400 de Mme Fanta Berete
- Date de dépôt : 06/12/2023
- terrorisme - Attentat terroriste à Paris - Attentat terroriste à Paris
- Question au Gouvernement n° 408 de Mme Emeline K/Bidi
- Date de dépôt : 15/12/2022
- outre-mer - VIE CHÈRE EN OUTRE-MER - VIE CHÈRE EN OUTRE-MER
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