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Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/02/2014
  1. Présentation du rapport de la mission d'information sur la politique française et européenne vis-à-vis de la Russie par Mme Chantal Guittet et M. Thierry Mariani, co-rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/02/2014
  1. Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), et M. Jacques Repussard, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Communication de M. le Président
  2. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lutter contre la discrimination à raison de la précarité sociale (n° 2885) (M. Michel Menard, rapporteur)
  3. Examen de la proposition de loi visant à lutter contre les nuisances de certains engins motorisés en milieu urbain (n° 1698) (M. Rémi Pauvros, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 019 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Table ronde, ouverte à la presse, consacrée au thème « biodiversité et collectivités locales », avec la participation de M. Damien Carême, maire de Grande-Synthe, Mme Corinne Casanova, administratrice de l'Assemblée des Communautés de France, M. Éric Gautier, Vice-président de commission de l'Assemblée des départements de France, président du Conseil général des Deux-Sèvres, M. Daniel Béguin, vice-président de la commission Développement durable et environnement de l'Association des régions de France, vice-président de la région Lorraine, Mme Viviane Le Dissez, présidente du conseil d'administration du Conservatoire du Littoral et M. Yves Colcombet, directeur général
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/02/2015
  1. Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'actualité internationale
Compte rendu de réunion n° 017 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/12/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Lefas, président de la 3ème chambre de la Cour des comptes, sur le rapport de la Cour des comptes, réalisé à la demande de la Commission des finances de l'Assemblée nationale, relatif à l'orientation à la fin du collège
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 :
  2. Vote des crédits de la mission Enseignement scolaire (Mme Barbara Pompili, rapporteure pour avis)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 30/04/2014
  1. — Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur la dissuasion nucléaire
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/10/2016
  1. Avis sur les crédits de la Mission « Immigration, asile et intégration » du projet de loi de finances pour 2017 M. Jean-Marc Germain, rapporteur pour avis
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 11/12/2014
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2015 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  3. Présences en réunion