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Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 03/10/2019
  1. à 9 heures :
  2. - Audition de l'association Interco'outre-mer ;
  3. - Présentation du rapport d'information sur la continuité territoriale (M. Adam, Mmes Bassire, Michel et Sanquer rapporteurs).
  5. À 11 h 55 :
  6. - Audition de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes ;
  7. - Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/10/2019
  1. Audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2020.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 02/10/2019
  1. – Examen du rapport de la mission d'information sur l'activisme actionnarial (MM. Éric WOERTH et Benjamin DIRX, rapporteurs)
N° 2287 - Rapport d'information de MM. Éric Woerth et Benjamin Dirx déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative à l'activisme actionnarial
Date de dépôt : 02/10/2019
Voir le dossier (Activisme actionnarial)
Question écrite n° 23186 de M. Richard Ramos
Date de dépôt : 01/10/2019
consommation - Bloctel - Améliorer le dispositif - Bloctel - Améliorer le dispositif
Question écrite n° 23192 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 01/10/2019
consommation - Démarchages téléphoniques abusifs - Démarchages téléphoniques abusifs
Question écrite n° 23194 de Mme Laurence Maillart-Méhaignerie
Date de dépôt : 01/10/2019
consommation - Lutte contre le démarchage téléphonique abusif - Lutte contre le démarchage téléphonique abusif
Question écrite n° 23307 de Mme Laurence Dumont
Date de dépôt : 01/10/2019
politique extérieure - Vente d'armes et conflit au Yémen - Vente d'armes et conflit au Yémen
N° 2272 - Projet de loi de finances pour 2020
Voir le dossier (Loi de finances 2020)
Compte rendu de réunion n° 53 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 26/09/2019
  1. Audition de M. Bertrand Pailhès, coordonnateur national de la stratégie d'intelligence artificielle.