Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

200016 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n° 321 - BIOÉTHIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2243
Date de dépôt : 16/09/2019
Amendement de Mme Genevard, M. Reiss, M. Hetzel, Mme Valérie Boyer, M. Quentin, M. Door, M. Sermier, Mme Dalloz, M. Viala et M. Le Fur - Article 4 - Rejeté
Voir le dossier (Bioéthique)
Amendement n° 104 - BIOÉTHIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2243
Date de dépôt : 16/09/2019
Amendement de Mme Lorho, Mme Thill et Mme Ménard - Article 17 - Rejeté
Voir le dossier (Bioéthique)
N° 2243 tome I - Rapport de M. Jean-Louis Touraine, Mme Coralie Dubost, M. Hervé Saulignac, M. Philippe Berta, M. Jean-François Eliaou et Mme Laëtitia Romeiro Dias sur le projet de loi relatif à la bioéthique (n°2187).
Date de dépôt : 14/09/2019
Voir le dossier (Bioéthique)
N° 2243 tome I - Rapport de M. Jean-Louis Touraine, Mme Coralie Dubost, M. Hervé Saulignac, M. Philippe Berta, M. Jean-François Eliaou et Mme Laëtitia Romeiro Dias sur le projet de loi relatif à la bioéthique (n°2187).
Date de dépôt : 14/09/2019
Voir le dossier (Bioéthique)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 12 septembre 2019
Date de séance : 12/09/2019
  1. 1. Mobilités
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 2417 - BIOÉTHIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2187
Date de dépôt : 12/09/2019
Amendement de Mme Genevard - Article 4 - Rejeté
Voir le dossier (Bioéthique)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 septembre 2019
Date de séance : 11/09/2019
  1. 1. Énergie et climat
  2. 2. Mobilités
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2210 - Rapport d'information de M. Laurent Saint-Martin déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative à la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances
Date de dépôt : 11/09/2019
Voir le dossier (Mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (2))
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 10 septembre 2019
Date de séance : 10/09/2019
  1. 1. Ouverture de la session extraordinaire
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Cessation de mandat d’un député et reprise du mandat d’un député
  4. 4. Mobilités
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 22639 de Mme Typhanie Degois
Date de dépôt : 10/09/2019
agriculture - Dégâts liés à la punaise Halyomorpha Halys - Dégâts liés à la punaise Halyomorpha Halys