Résultats de la recherche

200021 résultats trouvés

N° 2247 - Rapport d'information de Mmes Anissa Khedher et Laurence Trastour-Isnart déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le suivi des blessés: Date de dépôt : 18/09/2019; Voir le dossier (Suivi des blessés)
N° 2246 - Rapport d'information de MM. Éric Coquerel et Jean-Paul Mattei déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative à l'impôt universel: Date de dépôt : 17/09/2019; Voir le dossier (Impôt universel)
Amendement n° 793 - BIOÉTHIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2243: Date de dépôt : 17/09/2019; Amendement de M. Di Filippo - Article 2 - Non soutenu; Voir le dossier (Bioéthique)
Question écrite n° 22833 de M. Yannick Haury: Date de dépôt : 17/09/2019; consommation - Les démarchages téléphoniques abusifs - Les démarchages téléphoniques abusifs
Question écrite n° 22872 de M. Sébastien Chenu: Date de dépôt : 17/09/2019; impôts et taxes - Le montant dérisoire de l'imposition de la plateforme de location Airbnb - Le montant dérisoire de l'imposition de la plateforme de location Airbnb
Amendement n° 321 - BIOÉTHIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2243: Date de dépôt : 16/09/2019; Amendement de Mme Genevard, M. Reiss, M. Hetzel, Mme Valérie Boyer, M. Quentin, M. Door, M. Sermier, Mme Dalloz, M. Viala et M. Le Fur - Article 4 - Rejeté; Voir le dossier (Bioéthique)
Amendement n° 104 - BIOÉTHIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2243: Date de dépôt : 16/09/2019; Amendement de Mme Lorho, Mme Thill et Mme Ménard - Article 17 - Rejeté; Voir le dossier (Bioéthique)
N° 2243 tome I - Rapport de M. Jean-Louis Touraine, Mme Coralie Dubost, M. Hervé Saulignac, M. Philippe Berta, M. Jean-François Eliaou et Mme Laëtitia Romeiro Dias sur le projet de loi relatif à la bioéthique (n°2187).: Date de dépôt : 14/09/2019; Voir le dossier (Bioéthique)
N° 2243 tome I - Rapport de M. Jean-Louis Touraine, Mme Coralie Dubost, M. Hervé Saulignac, M. Philippe Berta, M. Jean-François Eliaou et Mme Laëtitia Romeiro Dias sur le projet de loi relatif à la bioéthique (n°2187).: Date de dépôt : 14/09/2019; Voir le dossier (Bioéthique)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 12 septembre 2019: Date de séance : 12/09/2019