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- Question écrite n° 6092 de Mme Isabelle Valentin
- Date de dépôt : 07/03/2023
- enfants - Enfants et précarité - Enfants et précarité
- Question écrite n° 18354 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 04/06/2024
- personnes âgées - Limiter le jeûne en Ehpad - Limiter le jeûne en Ehpad
- Question au Gouvernement n° 519 de M. Kévin Pfeffer
- Date de dépôt : 01/02/2023
- personnes âgées - Situation dans les EHPAD - Situation dans les EHPAD
- Question écrite n° 8579 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 06/06/2023
- élevage - Présence du loup - Présence du loup
- Question écrite n° 8218 de M. Victor Catteau
- Date de dépôt : 23/05/2023
- impôts et taxes - Compensation perte de recette TICPE - Compensation perte de recette TICPE
- Question écrite n° 14568 de Mme Mélanie Thomin
- Date de dépôt : 30/01/2024
- animaux - Protection de l'abeille noire à Ouessant - Protection de l'abeille noire à Ouessant
- Question écrite n° 9959 de M. Kévin Pfeffer
- Date de dépôt : 11/07/2023
- pharmacie et médicaments - Remboursement par l'assurance maladie du traitement contre la migraine - Remboursement par l'assurance maladie du traitement contre la migraine
- Question écrite n° 6689 de Mme Sandrine Le Feur
- Date de dépôt : 28/03/2023
- commerce et artisanat - Indication géographique des produits de l'industrie et de l'artisanat - Indication géographique des produits de l'industrie et de l'artisanat
- Question écrite n° 13311 de M. Bastien Marchive
- Date de dépôt : 28/11/2023
- personnes handicapées - Réforme de la nomenclature des fauteuils roulants - Réforme de la nomenclature des fauteuils roulants
- Question écrite n° 1638 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 27/09/2022
- sectes et sociétés secrètes - Dérives sectaires sur internet - Dérives sectaires sur internet
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