Résultats de la recherche - Assemblée nationale

200016 résultats trouvés

Question écrite n° 10549 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 01/08/2023; chasse et pêche - Interdiction du plomb de chasse en zone humide - Interdiction du plomb de chasse en zone humide
Question écrite n° 13890 de Mme Isabelle Santiago: Date de dépôt : 19/12/2023; logement - Manque de places en hébergement d'urgence - Manque de places en hébergement d'urgence
Question écrite n° 8986 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 13/06/2023; santé - La prise en charge des bris dentaires - La prise en charge des bris dentaires
Question écrite n° 1153 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 13/09/2022; déchéances et incapacités - Situation et droits des majeurs protégés et des majeurs sous curatelle renforcée - Situation et droits des majeurs protégés et des majeurs sous curatelle renforcée
Question écrite n° 15862 de M. Benoit Mournet: Date de dépôt : 05/03/2024; médecine - Médecins remplaçants - Médecins remplaçants
Question écrite n° 12534 de M. Paul Vannier: Date de dépôt : 31/10/2023; enfants - Hausse de la mortalité infantile en France - Hausse de la mortalité infantile en France
Question écrite n° 2927 de Mme Anaïs Sabatini: Date de dépôt : 08/11/2022; drogue - Lutte contre le trafic et la consommation de crack à Perpignan - Lutte contre le trafic et la consommation de crack à Perpignan
Question écrite n° 4088 de Mme Caroline Colombier: Date de dépôt : 13/12/2022; santé - Gâchis d'argent public dans la mise en place de la "stratégie" sanitaire - Gâchis d'argent public dans la mise en place de la "stratégie" sanitaire
Question écrite n° 14383 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 23/01/2024; aquaculture et pêche professionnelle - Filière de la conchyliculture et pollution par le norovirus - Filière de la conchyliculture et pollution par le norovirus
Question au Gouvernement n° 620 de M. Emeric Salmon: Date de dépôt : 08/03/2023; retraites : généralités - RÉFORME DES RETRAITES - RÉFORME DES RETRAITES