Résultats de la recherche - Assemblée nationale

200021 résultats trouvés

Question écrite n° 13311 de M. Bastien Marchive: Date de dépôt : 28/11/2023; personnes handicapées - Réforme de la nomenclature des fauteuils roulants - Réforme de la nomenclature des fauteuils roulants
Question écrite n° 1638 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 27/09/2022; sectes et sociétés secrètes - Dérives sectaires sur internet - Dérives sectaires sur internet
Question écrite n° 10549 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 01/08/2023; chasse et pêche - Interdiction du plomb de chasse en zone humide - Interdiction du plomb de chasse en zone humide
Question écrite n° 13890 de Mme Isabelle Santiago: Date de dépôt : 19/12/2023; logement - Manque de places en hébergement d'urgence - Manque de places en hébergement d'urgence
Question écrite n° 8986 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 13/06/2023; santé - La prise en charge des bris dentaires - La prise en charge des bris dentaires
Question écrite n° 1153 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 13/09/2022; déchéances et incapacités - Situation et droits des majeurs protégés et des majeurs sous curatelle renforcée - Situation et droits des majeurs protégés et des majeurs sous curatelle renforcée
Question écrite n° 15862 de M. Benoit Mournet: Date de dépôt : 05/03/2024; médecine - Médecins remplaçants - Médecins remplaçants
Question écrite n° 12534 de M. Paul Vannier: Date de dépôt : 31/10/2023; enfants - Hausse de la mortalité infantile en France - Hausse de la mortalité infantile en France
Question écrite n° 2927 de Mme Anaïs Sabatini: Date de dépôt : 08/11/2022; drogue - Lutte contre le trafic et la consommation de crack à Perpignan - Lutte contre le trafic et la consommation de crack à Perpignan
Question écrite n° 4088 de Mme Caroline Colombier: Date de dépôt : 13/12/2022; santé - Gâchis d'argent public dans la mise en place de la "stratégie" sanitaire - Gâchis d'argent public dans la mise en place de la "stratégie" sanitaire