200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 15774 de M. Vincent Thiébaut
- Date de dépôt : 05/03/2024
- bâtiment et travaux publics - Responsabilité élargie du producteur et écocontribution dans le bâtiment - Responsabilité élargie du producteur et écocontribution dans le bâtiment
- Question écrite n° 14619 de M. Bastien Marchive
- Date de dépôt : 30/01/2024
- énergie et carburants - Développement du photovoltaïque pour les particuliers - Développement du photovoltaïque pour les particuliers
- Question écrite n° 11451 de M. Jordan Guitton
- Date de dépôt : 19/09/2023
- pouvoir d'achat - Augmentation du coût des fournitures scolaires pour la rentrée scolaire 2023 - Augmentation du coût des fournitures scolaires pour la rentrée scolaire 2023
- Question écrite n° 10021 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 11/07/2023
- transports aériens - Importance du développement des dirigeables pour la bifurcation écologique - Importance du développement des dirigeables pour la bifurcation écologique
- Question écrite n° 10292 de M. Frank Giletti
- Date de dépôt : 25/07/2023
- collectivités territoriales - Politique menée relativement à la certification des comptes locaux - Politique menée relativement à la certification des comptes locaux
- Question écrite n° 6768 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 28/03/2023
- maladies - Plan pour la maladie d'Alzheimer - Plan pour la maladie d'Alzheimer
- Question écrite n° 7772 de M. Pierre Vatin
- Date de dépôt : 09/05/2023
- crimes, délits et contraventions - Manque de statistiques peines purgées après accidents de la route graves - Manque de statistiques peines purgées après accidents de la route graves
- Question écrite n° 11095 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 05/09/2023
- impôts et taxes - Plafonnement de la défiscalisation des heures supplémentaires - Plafonnement de la défiscalisation des heures supplémentaires
- Question écrite n° 11861 de Mme Sylvie Ferrer
- Date de dépôt : 03/10/2023
- politique extérieure - Participation directe et indirecte de citoyens français dans les actes illégaux - Participation directe et indirecte de citoyens français dans les actes illégaux
- Question écrite n° 2447 de Mme Charlotte Leduc
- Date de dépôt : 25/10/2022
- catastrophes naturelles - Alerte sur les franchises en cas de reconnaissance de catastrophe naturelle - Alerte sur les franchises en cas de reconnaissance de catastrophe naturelle
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