200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 6531 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 21/03/2023
- logement - Coût de l'énergie -Logement social - Coût de l'énergie -Logement social
- Question écrite n° 12511 de M. Hubert Ott
- Date de dépôt : 31/10/2023
- communes - Remboursement des acomptes du filet de sécurité - Remboursement des acomptes du filet de sécurité
- Question écrite n° 5183 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 31/01/2023
- recherche et innovation - Stratégie polaire française et rôle des acteurs privés - Stratégie polaire française et rôle des acteurs privés
- Question écrite n° 1710 de M. Romain Baubry
- Date de dépôt : 04/10/2022
- collectivités territoriales - Avenir du Pays d'Arles et de la métropole Aix-Marseille-Provence (AMP) - Avenir du Pays d'Arles et de la métropole Aix-Marseille-Provence (AMP)
- Question écrite n° 13879 de M. Frédéric Boccaletti
- Date de dépôt : 19/12/2023
- institutions sociales et médico sociales - Salariés associatifs et prime Ségur - Mettre fin aux injustices - Salariés associatifs et prime Ségur - Mettre fin aux injustices
- Question écrite n° 1830 de M. Frédéric Boccaletti
- Date de dépôt : 04/10/2022
- gens du voyage - Mettre fin à l'occupation illicite des terrains par les gens du voyage - Mettre fin à l'occupation illicite des terrains par les gens du voyage
- Question écrite n° 5361 de Mme Emmanuelle Anthoine
- Date de dépôt : 07/02/2023
- politique extérieure - Blocus en cours du corridor de Latchine au Haut-Karabakh - Blocus en cours du corridor de Latchine au Haut-Karabakh
- Question orale sans débat n° 309 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 25/04/2023
- baux - Transferts des droits d'exploitation des EHPAD privés - Transferts des droits d'exploitation des EHPAD privés
- Question au Gouvernement n° 1156 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 04/10/2023
- aquaculture et pêche professionnelle - AVENIR DE LA PÊCHE - AVENIR DE LA PÊCHE
- Question orale sans débat n° 378 de M. Freddy Sertin
- Date de dépôt : 06/06/2023
- élevage - Qualité des tests de tuberculose bovine - Qualité des tests de tuberculose bovine
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