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Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/10/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Baptiste Lemoyne, Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères.
Compte rendu de réunion n° 35 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 17/10/2018
  1. À 16 heures 15
  2. – Table ronde sur l'accès aux origines :
  3. - M. Vincent Bres, président de l'association PMAnonyme
  4. - M. Stéphane Viville, professeur à la Faculté de médecine de Strasbourg et praticien hospitalier spécialiste de la biologie de la reproduction
  5. - M. Christophe Masle, président de France AMP, doctorant en droit privé à l'Université de Rouen
  6. - Dr Christian Flavigny, pédopsychiatre, psychanalyste à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière, Mme Michèle Fontanon-Missenard, psychiatre, et M. Jean-Thomas Lesueur, délégué général de l'Institut Thomas More
  7. - Mme Huguette Mauss, présidente du Conseil national de l'accès aux origines personnelles (CNAOP) (à confirmer)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 octobre 2018
Date de séance : 17/10/2018
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2019
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/10/2018
  1. – Audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2019 ;
N° 1310 - Rapport d'information de M. Romain Grau et Mme Véronique Louwagie déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative à la gestion du risque budgétaire associé aux contentieux fiscaux et non fiscaux de l'État
Date de dépôt : 17/10/2018
Voir le dossier (Budget : gestion du risque budgétaire associé aux contentieux fiscaux et non fiscaux de l'État)
Question au Gouvernement n° 1260 de Mme Frédérique Meunier
Date de dépôt : 17/10/2018
communes - "Balance ton maire" - "Balance ton maire"
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/10/2018
  1. Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur les grandes orientations de son ministère et sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances 2019 (n° 1255)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/10/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Antoine Molina, directeur général des étrangers en France au Ministère de l'intérieur.
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 16 octobre 2018
Date de séance : 16/10/2018
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2019
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 13390 de M. Stéphane Testé
Date de dépôt : 16/10/2018
santé - Danger de l'utilisation des cabines de bronzage - Danger de l'utilisation des cabines de bronzage