200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 3470 de M. Lionel Royer-Perreaut
- Date de dépôt : 29/11/2022
- anciens combattants et victimes de guerre - TNR pour les personnels ayant participé aux essais nucléaires - TNR pour les personnels ayant participé aux essais nucléaires
- Question écrite n° 7917 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 16/05/2023
- bois et forêts - Les feux de forêts et le budget alloué aux départements - Les feux de forêts et le budget alloué aux départements
- Question écrite n° 10011 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 11/07/2023
- sports - Associations éligibles au Pass'Sport - Associations éligibles au Pass'Sport
- Question écrite n° 4050 de Mme Caroline Janvier
- Date de dépôt : 13/12/2022
- pauvreté - Situation économique des « Restos du cœur » - Situation économique des « Restos du cœur »
- Question écrite n° 10458 de Mme Mathilde Desjonquères
- Date de dépôt : 25/07/2023
- professions de santé - Augmentation des prix du carburant et secteur du transport sanitaire - Augmentation des prix du carburant et secteur du transport sanitaire
- Question écrite n° 18207 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 28/05/2024
- sécurité des biens et des personnes - Marchés publics relatifs à la sécurité privée des JOP 2024 - Marchés publics relatifs à la sécurité privée des JOP 2024
- Question écrite n° 18061 de Mme Marine Hamelet
- Date de dépôt : 28/05/2024
- cycles et motocycles - Contrôle technique des véhicules motorisés à deux-roues historiques - Contrôle technique des véhicules motorisés à deux-roues historiques
- Question au Gouvernement n° 705 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 29/03/2023
- entreprises - FERMETURE D'ENTREPRISES DANS LA MEUSE - FERMETURE D'ENTREPRISES DANS LA MEUSE
- Question écrite n° 11534 de M. Fabien Di Filippo
- Date de dépôt : 26/09/2023
- élevage - Importations de volailles ukrainiennes et soutien à la filière avicole française - Importations de volailles ukrainiennes et soutien à la filière avicole française
- Question écrite n° 10811 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 08/08/2023
- enseignement supérieur - Droits d'inscription étudiants étrangers hors UE dans l'enseignement supérieur - Droits d'inscription étudiants étrangers hors UE dans l'enseignement supérieur
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