Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 14362 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 16/01/2024; sécurité routière - Améliorer la sécurité routière - Améliorer la sécurité routière
Question écrite n° 17414 de Mme Charlotte Leduc: Date de dépôt : 30/04/2024; bois et forêts - Les forêts du Grand Est risquent de mourir ! - Les forêts du Grand Est risquent de mourir !
Question écrite n° 8148 de M. Christophe Bentz: Date de dépôt : 23/05/2023; bois et forêts - Protection de la filière forêt-bois dans le Grand-Est - Protection de la filière forêt-bois dans le Grand-Est
Question écrite n° 10271 de M. Christophe Barthès: Date de dépôt : 25/07/2023; alcools et boissons alcoolisées - Avenir de la filière viticole française - Avenir de la filière viticole française
Question écrite n° 15676 de M. Belkhir Belhaddad: Date de dépôt : 27/02/2024; personnes handicapées - Difficultés rencontrées par les ESAT - Difficultés rencontrées par les ESAT
Question écrite n° 17401 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 30/04/2024; aide aux victimes - Prise en charge des victimes d'erreur de la police - Prise en charge des victimes d'erreur de la police
Question écrite n° 16874 de M. Thomas Gassilloud: Date de dépôt : 09/04/2024; communes - Ressources compensatoires liées abaissement âge instruction obligatoire - Ressources compensatoires liées abaissement âge instruction obligatoire
Question au Gouvernement n° 1043 de M. Laurent Marcangeli: Date de dépôt : 05/07/2023; ordre public - VIOLENCES URBAINES - VIOLENCES URBAINES
Question écrite n° 16339 de M. Thibaut François: Date de dépôt : 19/03/2024; police - Élargissement des prérogatives des policiers municipaux - Élargissement des prérogatives des policiers municipaux
Question écrite n° 10717 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 01/08/2023; politique extérieure - Financement par l'AFD d'un projet à Dori - MAE - Financement par l'AFD d'un projet à Dori - MAE