Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

763306 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 02/10/2019
  1. Éventuellement, suite de l'ordre du jour du matin
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/05/2018
  1. – Audition, à huis clos, de M. Bernard Emié, directeur général de la sécurité extérieure et M. Laurent Nuñez, directeur général de la sécurité intérieure.
  2. – Nomination d'un co-rapporteur pour une mission commune avec la commission du développement durable, sur le site de stockage souterrain de déchets Stocamine.
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
Date de réunion : 23/10/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Yvon Robert, maire de Rouen, et de Mme Charlotte Goujon, maire du Petit-Quevilly.
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en oeuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain
Date de réunion : 24/05/2018
  1. – Audition de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) – M. Aubert Jean-Marc, directeur général, et Mme Muriel Barlet, sous-directrice
Compte rendu de réunion n° 123 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 10/07/2018
  1. Nomination d'un rapporteur
  2. Examen d'un rapport d'information préalable au débat d'orientation des finances publiques (M. Joël GIRAUD, rapporteur)
  3. Communication de M. Joël GIRAUD, rapporteur général, et de Mme Marie Christine DALLOZ, à la suite de leur mission à Berlin les 13 et 14 juin 2018
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 31/05/2018
  1. – audition de M. Dominique Boutin, de l'association France Nature Environnement ;
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/12/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Hasmik Tolmajyan, ambassadrice d'Arménie en France, sur la situation du Haut-Karabagh.
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/06/2019
  1. Audition du général Bruno Maigret, commandant des forces aériennes stratégiques.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/10/2019
  1. – Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Date de réunion : 12/05/2021
  1. – Audition de M. Vincent Blanchard, géologue d'exploration – ingénieur géologue