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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 27 mai 2021
Date de séance : 27/05/2021
  1. 1. Sécurité civile et valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 27/05/2021
  1. – commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de la culture
  3. Discussion « Culture » (ministre : Mme Roselyne BACHELOT)
  4. – mission Culture :
  5. - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture : Mme Dominique DAVID, rapporteure spéciale ;
  6. - Patrimoines : M. Gilles CARREZ, rapporteur spécial ;
  8. Discussion « Médias » (ministre : Mme Roselyne BACHELOT)
  9. – mission Médias, livres et industries culturelles et compte de concours financiers Avances à l'audiovisuel public : Mme Marie-Ange MAGNE, rapporteure spéciale.
  11. – commission d'évaluation des politiques publiques relatives aux missions Conseil et contrôle de l'État, Direction de l'action du Gouvernement et Pouvoirs publics
  13. Discussion unique (ministre : M. Marc FESNEAU) :
  14. – mission Conseil et contrôle de l'État : M. Daniel LABARONNE, rapporteur spécial ;
  15. – mission Pouvoirs publics : M. Christophe NAEGELEN, rapporteur spécial ;
  16. – mission Direction de l'action du Gouvernement et budget annexe Publications officielles et information administrative : Mme Marie Christine DALLOZ, rapporteure spéciale.
Compte rendu de réunion n° 110 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 27/05/2021
  1. Examen des conclusions de l'audition publique sur les enjeux de la recherche polaire
  2. Audition de l'ASN sur son rapport annuel
N° 4202 rapport - Rapport de Mme Huguette Tiegna et Mme Angèle Préville établi au nom de l'office, La recherche française en milieu polaire: revenir dans la cour des grands
Date de dépôt : 27/05/2021
Voir le dossier (La recherche française en milieu polaire: revenir dans la cour des grands)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 26 mai 2021
Date de séance : 26/05/2021
  1. 1. Sécurité civile et valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 26/05/2021
  1. – commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère des solidarités et de la santé
  3. Discussion unique (ministres : M. Olivier VÉRAN) :
  4. – mission Santé : Mme Véronique LOUWAGIE, rapporteure spéciale ;
  5. – mission Solidarité, insertion et égalité des chances, Mme Stella DUPONT et M. Patrice ANATO, rapporteurs spéciaux.
  7. – commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
  9. Discussion unique (ministre : Mme Frédérique VIDAL) :
  10. – mission Recherche et enseignement supérieur :
  11. - Recherche : M. Francis CHOUAT, rapporteur spécial ;
  12. - Enseignement supérieur et vie étudiante : M. Fabrice LE VIGOUREUX, rapporteur spécial.
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 26/05/2021
  1. – audition de M. Gérard TERRIEN président de la cinquième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur l'évaluation de l'Établissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Date de réunion : 26/05/2021
  1. – Audition de Mme Michèle Rousseau, Présidente directeur général accompagnée de M. Jean-Marc Mompelat, Directeur des Actions Territoriales et de Mme Isabelle Duhamel-Achin, Responsable de l'unité « Géologie et Economie des Ressources Minérales » au Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Compte rendu de réunion n° 193 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/05/2021
  1. Réunion, commune avec la commission de la défense : communication sur la « Conservation des données de connexion : conséquences de l'arrêt de la Cour de justice Quadrature du net sur la lutte contre le terrorisme et la criminalité » (Mmes Aude Bono-Vandorme et Marietta Karamanli)
  2. Nomination de rapporteurs
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/05/2021
  1. Réunion conjointe, ouverte à la presse, avec la Commission des affaires européennes relative à une communication sur la « Conservation des données de connexion : conséquences de l'arrêt de la Cour de justice Quadrature du net sur la lutte contre le terrorisme et la criminalité » (Mmes Aude Bono Vandorme et Marietta Karamanli).