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Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/11/2017
  1. Audition conjointe avec la commission des affaires culturelles de Mme Françoise Nyssen, ministre de la Culture, préalable au Conseil " Culture, Sports " du 21 novembre 2017 ;
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/11/2017
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture, en préalable au conseil des ministres européens de la culture du 21 novembre 2017
  2. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. Michel Zumkeller visant à instaurer une taxe sur les transferts de sportifs professionnels (n° 248)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/11/2017
  1. Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Question écrite n° 2830 de Mme Bénédicte Taurine
Date de dépôt : 14/11/2017
impôts et taxes - Réponses de l'État face à la fraude et à l'optimisation fiscale - Réponses de l'État face à la fraude et à l'optimisation fiscale
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 09 novembre 2017
Date de séance : 09/11/2017
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2018
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question au Gouvernement n° 263 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 09/11/2017
impôts et taxes - optimisation et fraude fiscales - optimisation et fraude fiscales
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 08 novembre 2017
Date de séance : 08/11/2017
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2018
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 2719 de M. Bruno Duvergé
Date de dépôt : 07/11/2017
recherche et innovation - Situation de la géodésie française - Situation de la géodésie française
Compte rendu intégral de la séance du lundi 06 novembre 2017
Date de séance : 06/11/2017
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 345 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Fiona Lazaar déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi de finances pour 2018
Date de dépôt : 31/10/2017
Voir le dossier (Loi de finances 2018 (délégation aux droits des femmes))