200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 16937 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 09/04/2024
- institutions sociales et médico sociales - Situation des centres sociaux - Situation des centres sociaux
- Question au Gouvernement n° 1126 de Mme Anne-Laurence Petel
- Date de dépôt : 27/09/2023
- politique extérieure - SITUATION AU HAUT-KARABAKH - SITUATION AU HAUT-KARABAKH
- Question écrite n° 3145 de Mme Brigitte Liso
- Date de dépôt : 15/11/2022
- jeunes - Ouverture d'une caserne du service militaire volontaire dans les Hauts-de-France - Ouverture d'une caserne du service militaire volontaire dans les Hauts-de-France
- Question écrite n° 3308 de M. Lionel Vuibert
- Date de dépôt : 22/11/2022
- entreprises - Mesures de soutien aux meuniers - Mesures de soutien aux meuniers
- Question écrite n° 6756 de M. Alain David
- Date de dépôt : 28/03/2023
- jeunes - France Travail : inquiétude sur le devenir des missions locales - France Travail : inquiétude sur le devenir des missions locales
- Question écrite n° 16670 de M. Timothée Houssin
- Date de dépôt : 02/04/2024
- commerce et artisanat - Permis de conduire des jeunes forains - Permis de conduire des jeunes forains
- Question écrite n° 7111 de Mme Sylvie Ferrer
- Date de dépôt : 11/04/2023
- établissements de santé - Application de la loi Rist - Application de la loi Rist
- Question au Gouvernement n° 129 de M. Jean-Victor Castor
- Date de dépôt : 05/10/2022
- outre-mer - Insécurité en Guyane - Insécurité en Guyane
- Question écrite n° 9262 de Mme Sophie Taillé-Polian
- Date de dépôt : 27/06/2023
- administration - Missions d'investigation de l'inspection du travail - Missions d'investigation de l'inspection du travail
- Question écrite n° 13657 de M. Emmanuel Taché de la Pagerie
- Date de dépôt : 12/12/2023
- finances publiques - Sous-consommation des crédits alloués au plan France 2030 - Sous-consommation des crédits alloués au plan France 2030
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