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Compte rendu de réunion n° 40 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 18/03/2021
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 42 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 18/03/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants des entreprises Amazon Web Services France.
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 18/03/2021
  1. Table ronde sur les enjeux pour les libertés publiques de la création éventuelle d'un passeport sanitaire réunissant :
  2. - Mme Karine Lefeuvre, professeur à l'École des Hautes Études en Santé Publique (EHESP), membre du Conseil consultatif national d'éthique,
  3. - M. Serge Slama, professeur de droit public à l'université de Grenoble Alpes,
  4. - M. Bernard Stirn, président de section honoraire au Conseil d'Etat, professeur associé à l'institut d'études politiques de Paris.
Compte rendu de réunion n° 102 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 18/03/2021
  1. Audition publique sur « Les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité » (Catherine Procaccia, sénateur, et Loïc Prud'homme, député, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 18/03/2021
  1. – Audition de M. Christophe Poinssot, directeur général délégué et de Mme Dominique Darmendrail, directrice du programme scientifique GESTEAU – Eaux souterraines et changement global au sein du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/03/2021
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (Mme Stéphanie Rist, rapporteure)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 18 mars 2021
Date de séance : 18/03/2021
  1. 1. Démocratiser le sport en France
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 18 mars 2021
Date de séance : 18/03/2021
  1. 1. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
  2. 2. Démocratiser le sport en France
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 18 mars 2021
Date de séance : 18/03/2021
  1. 1. Droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs
  2. 2. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 17/03/2021
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).