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Compte rendu de réunion n° 84 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 13/12/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)
Question écrite n° 101236 de M. Dominique Dord
Date de dépôt : 13/12/2016
enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
Question écrite n° 101238 de M. Olivier Audibert Troin
Date de dépôt : 13/12/2016
enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
Amendement n° 1 - PACTE DE SÉCURITÉ EUROPÉEN - Lecture unique - n° 4268
Date de dépôt : 08/12/2016
Amendement de M. Bompard - Article UNIQUE - Non soutenu
Voir le dossier (Proposition d'un "pacte de sécurité européen")
N° 4294 - Rapport d'enquête de M. Marcel Rogemont sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente
Date de dépôt : 08/12/2016
Voir le dossier (Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente)
Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 08/12/2016
  1. (Audition de M. Philippe Vinogradoff, ambassadeur pour le sport)
Compte rendu de réunion n° 329 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/12/2016
  1. Audition de M. Philippe Léglise-Costa, Secrétaire général aux Affaires européennes, sur l'actualité de l'Union européenne, en perspective du Conseil européen des 15 et 16 décembre 2016.
N° 4282 - Rapport de Mme Valérie Fourneyron sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord multilatéral entre autorités compétentes portant sur l'échange des déclarations pays par pays (n°4181).
Date de dépôt : 07/12/2016
Voir le dossier (Traités et conventions : accord multilatéral sur l'échange des déclarations pays par pays)
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/12/2016
  1. Audition de Mme Geneviève Fioraso, sur son rapport au Premier ministre sur l'avenir du secteur spatial.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/12/2016
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Boissier, président du groupement des industries de construction et activités navales, et de M. Hervé Guillou, vice-président