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N° 4328 - Rapport d'information de MM. Antoine Herth et Germinal Peiro déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
Date de dépôt : 20/12/2016
Voir le dossier (Application de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 15 décembre 2016
Date de séance : 15/12/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 331 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 14/12/2016
  1. Audition de M. Thierry Chopin, directeur des études de la Fondation Robert Schuman, chercheur associé à Sciences Po (CERI) et de M. Jean-François Jamet, enseignant à l'Institut d'études politiques de Paris, sur l'avenir de l'Europe
N° 4314 tome I - Rapport, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2017 (n°4271).
Date de dépôt : 14/12/2016
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/12/2016
  1. Audition de MM. Denis Peschanski et Francis Eustache, coresponsables scientifiques du programme de recherche « 13 novembre », et de Mme Carine Klein, secrétaire générale du programme
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 84 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 13/12/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)
Question écrite n° 101236 de M. Dominique Dord
Date de dépôt : 13/12/2016
enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
Question écrite n° 101238 de M. Olivier Audibert Troin
Date de dépôt : 13/12/2016
enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
Amendement n° 1 - PACTE DE SÉCURITÉ EUROPÉEN - Lecture unique - n° 4268
Date de dépôt : 08/12/2016
Amendement de M. Bompard - Article UNIQUE - Non soutenu
Voir le dossier (Proposition d'un "pacte de sécurité européen")
N° 4294 - Rapport d'enquête de M. Marcel Rogemont sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente
Date de dépôt : 08/12/2016
Voir le dossier (Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente)