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Tri des résultats

Question au Gouvernement n° 4424 de M. Guillaume Chevrollier
Date de dépôt : 30/11/2016
agriculture - agriculteurs - soutien. mesures
N° 4270 - Rapport de M. Laurent Grandguillaume la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes.
Date de dépôt : 30/11/2016
Voir le dossier (Transports : régulation du secteur du transport public particulier de personnes)
N° 4267 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Joaquim Pueyo déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition franco-allemande d'un "pacte de sécurité européen"
Date de dépôt : 30/11/2016
Voir le dossier (Proposition franco-allemande d'un "pacte de sécurité européen")
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 30/11/2016
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Mayer, président du groupement des industries de défense et de sécurité terrestres et aéroterrestres
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 29 novembre 2016
Date de séance : 29/11/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Souhaits de bienvenue aux médaillés olympiques de l’équipe de France d’équitation
  3. 3. Questions au Gouvernement (suite)
  4. 4. Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre
  5. 5. Victimes de la répression de la Commune de Paris
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 100937 de M. François-Michel Lambert
Date de dépôt : 29/11/2016
entreprises - investissements - États-Unis. législation. champ d'application
N° 4257 - Rapport d'information de MM. Philip Cordery et Arnaud Richard déposé par la commission des affaires européennes sur le renforcement de l'Union économique et monétaire
Date de dépôt : 29/11/2016
Voir le dossier (Renforcement de l'Union économique et monétaire)
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 29/11/2016
  1. Audition de M. Jean-Marc Janaillac, président-directeur général d'Air France-KLM
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 24/11/2016
  1. (Audition de M. Johann Bihr, responsable du bureau Europe de l'Est et Asie centrale, et de Mme Emma Lavigne, chargée de recherche Europe et Asie centrale, de Reporters sans frontières)
  2. (Audition de Mme Anne Castagnos-Sen, responsable des relations extérieures pour Amnesty International France)
Compte rendu de réunion n° 323 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 23/11/2016
  1. Audition de M. Julian King, commissaire européen pour l'Union de la sécurité, conjointe avec la commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République