Résultats de la recherche - Assemblée nationale

200016 résultats trouvés

Question écrite n° 6089 de M. Timothée Houssin: Date de dépôt : 07/03/2023; énergie et carburants - Stockage de gaz en nappe aquifère - Stockage de gaz en nappe aquifère
Question orale sans débat n° 552 de M. Jean-Pierre Vigier: Date de dépôt : 06/02/2024; voirie - Aménagements routiers en Haute-Loire - Aménagements routiers en Haute-Loire
Question écrite n° 6276 de M. Carlos Martens Bilongo: Date de dépôt : 14/03/2023; enseignement supérieur - Candidatures payantes en IEP - Candidatures payantes en IEP
Question écrite n° 1574 de Mme Emmanuelle Ménard: Date de dépôt : 27/09/2022; logement - Expulsion et relogement suite à des dégradations ou une condamnation de justice - Expulsion et relogement suite à des dégradations ou une condamnation de justice
Question au Gouvernement n° 1901 de Mme Michèle Peyron: Date de dépôt : 29/05/2024; santé - Assises de la pédiatrie - Assises de la pédiatrie
Question écrite n° 16074 de Mme Sandrine Le Feur: Date de dépôt : 12/03/2024; formation professionnelle et apprentissage - Sous-traitance pour les organismes de formation acteurs du CPF - Sous-traitance pour les organismes de formation acteurs du CPF
Question écrite n° 14265 de M. Hubert Brigand: Date de dépôt : 09/01/2024; élevage - Projet de directive européenne sur les émissions industrielles (IED) - Projet de directive européenne sur les émissions industrielles (IED)
Question écrite n° 8315 de M. Thomas Ménagé: Date de dépôt : 30/05/2023; administration - Difficultés constatées dans le déploiement du « guichet INPI » - Difficultés constatées dans le déploiement du « guichet INPI »
Question écrite n° 8312 de Mme Clémentine Autain: Date de dépôt : 23/05/2023; transports urbains - Abandon de la rénovation des rames du RER B - Abandon de la rénovation des rames du RER B
Question au Gouvernement n° 881 de Mme Anne Stambach-Terrenoir: Date de dépôt : 24/05/2023; climat - RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE - RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE