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Question au Gouvernement n° 4400 de M. Arnaud Leroy
Date de dépôt : 23/11/2016
environnement - climat - conférence sur le climat. orientations
Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 23/11/2016
  1. Colloque, ouvert au public et à la presse, sur le thème « Médias, jeux vidéos, Internet : enjeux et outils face aux images et violences sexistes »
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/11/2016
  1. Audition de M. Justin Vaïsse, directeur du Centre d'analyse, de prévision et de stratégie au Ministère des affaires étrangères et du développement international, sur les conséquences des élections américaines.
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 23/11/2016
  1. Audition commune avec la commission des Affaires européennes de M. Julian King, commissaire européen pour l'Union de la sécurité
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 22 novembre 2016
Date de séance : 22/11/2016
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2017
  4. 4. Égalité et citoyenneté
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4235 - Projet de loi de finances rectificative pour 2016
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2016)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 17 novembre 2016
Date de séance : 17/11/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 novembre 2016
Date de séance : 16/11/2016
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2017
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4234 - Rapport d'information de M. Stéphane Travert déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information en conclusion des travaux de la mission relative au marché de l'art
Date de dépôt : 16/11/2016
Voir le dossier (Misison sur le marché de l'art)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/11/2016
  1. Table ronde sur la vigne et le changement climatique, et sur les autorisations de plantation en 2016, avec la participation de M. Jean-Marc Touzard, directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), de Mme Anne Haller, déléguée pour les filières viticoles et cidricoles à FranceAgriMer, et de M. Jérôme Gautier, inspecteur national de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)