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Compte rendu de réunion n° 39 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/03/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Bernard Cazeneuve et Nicolas Baverez, co-présidents du groupe de travail pour le rapport de l'institut Montaigne sur « Nous armer pour les crises à venir »
  2. Informations relatives à la commission.
Compte rendu de réunion n° 46 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 10/03/2021
  1. Colloque de la Délégation relatif à la conciliation entre la vie privée et la vie professionnelle.
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/03/2021
  1. – Examen de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (n °3808) (rapporteurs : Mme Céline Calvez pour le titre I, M. Pierre Alain Raphan pour le titre II, M. Cédric Roussel pour le titre III)
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/03/2021
  1. Hommage à Olivier Dassault.
  2. Table ronde, ouverte à la presse, sur la géopolitique du golfe persique, avec M. Denis Bauchard, conseiller pour le Moyen-Orient à l'Institut français de relations internationales (IFRI), Mme Fatiha Dazi-Héni, politologue, spécialiste des monarchies de la péninsule arabique, chercheuse à l'Institut de recherche stratégique de l'École militaire (IRSEM), et M. Stéphane Lacroix, chercheur associé à l'Institut d'études politiques de Paris et au Centre de recherches internationales (CERI), spécialiste de l'islam politique dans le Golfe.
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 10/03/2021
  1. Examen de la proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention (n° 3948) (Mme Caroline Abadie, rapporteure) ;
  2. Nomination d'un rapporteur sur l'application de la proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention (n° 3948) (Mme Caroline Abadie, rapporteure) ;
  3. Communication de la mission flash sur le référé spécial environnemental (Mmes Naïma Moutchou et Cécile Untermaier, co-rapporteures) ;
  4. Examen du rapport d'information présenté en conclusion de la mission d'information sur les problématiques de sécurité associées à la présence sur le territoire de mineurs non accompagnés (MM. Jean-François Eliaou et Antoine Savignat, co-rapporteurs).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 10 mars 2021
Date de séance : 10/03/2021
  1. 1. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 10 mars 2021
Date de séance : 10/03/2021
  1. 1. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3973 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention (n°3948).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention)
N° 3979 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la réforme du courtage de l'asance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement.
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement)
N° 3972 - Proposition de résolution de M. Stéphane Viry visant à une réouverture rapide des établissements de restauration volontaires pour la pause déjeuner
Date de dépôt : 10/03/2021
Voir le dossier (Réouverture des restaurants volontaires pour la pause déjeuner)