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Compte rendu de réunion n° 39 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/09/2008
  1. Audition, commune avec la commission des affaires étrangères, de M. Jean de Ponton d'Amécourt, ambassadeur de France en Afghanistan, sur les événements et la situation en Afghanistan
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/12/2007
  1. Examen d'un rapport d'information sur l'évolution de l'actionnariat d'EADS en 2005 2006 2
  2. Examen des propositions de résolution tendant à la création de commissions d'enquête sur EADS (M. Camille de Rocca Serra, Rapporteur) 3
  3. Informations relatives à la Commission 6
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 09/11/2011
  1. Avis sur les crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l'État » (M. Jérôme Lambert, rapporteur pour avis)
  2. Avis sur les crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » « Fonction publique » (M. Bernard Derosier, rapporteur pour avis)
  3. Avis sur les crédits de la mission « Sécurité civile » (M. Pierre Morel-A-L'Huissier, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/04/2011
  1. Examen de la proposition de résolution européenne sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant un espace ferroviaire unique européen (n° 3205) (M. Yanick Paternotte, rapporteur)
  2. Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'information relatif aux enjeux et aux outils d'une politique intégrée de conservation et de reconquête de la biodiversité (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 26/10/2010
  1. Examen pour avis des crédits pour 2011 (commission élargie) :
  2. Mission « Recherche et enseignement supérieur :
  3. Recherche dans les domaines du développement durable (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 30/04/2009
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Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 27/04/2009
  1. Examen en nouvelle lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet (n° 1618) (M. Franck Riester, rapporteur).
  2. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
Date de réunion : 27/01/2009
  1. Audition de M. Jean-Marie HUET, directeur des affaires criminelles et des grâces et Mme Nathalie BÉCACHE, sous-directrice de la justice pénale du ministère de la justice
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Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 21/10/2008
  1. Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales, sur le projet de loi de finance pour 2009
  2. Examen pour avis des crédits des missions « Sécurité » (M. Guy Geoffroy, rapporteur), « Sécurité civile » (M. Thierry Mariani, rapporteur), « Administration générale et territoriale de l'État » (M. Jérôme Lambert, rapporteur), « Outre-mer » (M. Didier Quentin, rapporteur) pour 2009
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/12/2011
  1. Examen du projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France (n° 4079) (M. Patrick Beaudouin, rapporteur).
  2. Amendements examinés par la Commission