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N° 4128 tome II - Avis de M. François Loncle sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).
Date de dépôt : 13/10/2016
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)
N° 4131 tome XI - Avis de M. Charles-Ange Ginesy sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).
Date de dépôt : 13/10/2016
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)
N° 4130 tome IV - Avis de M. François Lamy sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).
Date de dépôt : 13/10/2016
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)
N° 4108 tome I - Rapport, établi au nom de cet office, les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé
Date de dépôt : 12/10/2016
Voir le dossier (Enjeux et perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé)
N° 4110 - Rapport d'enquête de M. Patrice Carvalho sur la fibromyalgie
Date de dépôt : 12/10/2016
Voir le dossier (Commission d'enquête sur la fibromyalgie)
N° 4109 tome II - Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de dépôt : 12/10/2016
Voir le dossier (Offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale)
N° 4123 - Rapport d'information de MM. Yves Daniel et Hervé Gaymard déposé par la commission des affaires européennes sur les conséquences de la fin des quotas sur la filière laitière française et européenne
Date de dépôt : 12/10/2016
Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les conséquences de la fin des quotas sur la filière laitière française et européenne)
N° 4108 tome II - Rapport, établi au nom de cet office, les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé
Date de dépôt : 12/10/2016
Voir le dossier (Enjeux et perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/10/2016
  1. — Audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2017
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/10/2016
  1. — Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2017