Résultats de la recherche - Assemblée nationale

200021 résultats trouvés

Question écrite n° 621 de M. Gabriel Amard: Date de dépôt : 09/08/2022; animaux - Recherche publique nécessaire quant à la vie des animaux liminaires en ville. - Recherche publique nécessaire quant à la vie des animaux liminaires en ville.
Question écrite n° 12896 de Mme Aude Luquet: Date de dépôt : 14/11/2023; maladies - Prise en charge du lipœdème - Prise en charge du lipœdème
Question écrite n° 11052 de M. Frédéric Zgainski: Date de dépôt : 05/09/2023; déchets - Gestion des déchets issus du ramonage - Gestion des déchets issus du ramonage
Question écrite n° 13948 de M. Éric Pauget: Date de dépôt : 19/12/2023; retraites : généralités - Retraite des sapeurs-pompiers volontaires:droit à des trimestres supplémentaires - Retraite des sapeurs-pompiers volontaires:droit à des trimestres supplémentaires
Question écrite n° 2629 de Mme Laurence Robert-Dehault: Date de dépôt : 25/10/2022; terrorisme - Nombre de fichés S en Haute-Marne - Nombre de fichés S en Haute-Marne
Question orale sans débat n° 211 de M. Olivier Serva: Date de dépôt : 28/02/2023; outre-mer - Application de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire en Guadeloupe - Application de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire en Guadeloupe
Question écrite n° 12615 de Mme Caroline Abadie: Date de dépôt : 31/10/2023; sécurité des biens et des personnes - Niveau de secourisme des professeurs des écoles - Niveau de secourisme des professeurs des écoles
Question écrite n° 6791 de M. Jérôme Guedj: Date de dépôt : 28/03/2023; pharmacie et médicaments - Destruction de masques FFPE et gestion des stocks stratégiques de l'État - Destruction de masques FFPE et gestion des stocks stratégiques de l'État
Question écrite n° 14479 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 23/01/2024; logement - QPV - Nouvelle politique des loyers - QPV - Nouvelle politique des loyers
Question écrite n° 941 de Mme Anne-Sophie Frigout: Date de dépôt : 23/08/2022; services publics - Pérennité financière du réseau des maisons France services. - Pérennité financière du réseau des maisons France services.