200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 11052 de M. Frédéric Zgainski
- Date de dépôt : 05/09/2023
- déchets - Gestion des déchets issus du ramonage - Gestion des déchets issus du ramonage
- Question écrite n° 13948 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 19/12/2023
- retraites : généralités - Retraite des sapeurs-pompiers volontaires:droit à des trimestres supplémentaires - Retraite des sapeurs-pompiers volontaires:droit à des trimestres supplémentaires
- Question écrite n° 2629 de Mme Laurence Robert-Dehault
- Date de dépôt : 25/10/2022
- terrorisme - Nombre de fichés S en Haute-Marne - Nombre de fichés S en Haute-Marne
- Question orale sans débat n° 211 de M. Olivier Serva
- Date de dépôt : 28/02/2023
- outre-mer - Application de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire en Guadeloupe - Application de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire en Guadeloupe
- Question écrite n° 12615 de Mme Caroline Abadie
- Date de dépôt : 31/10/2023
- sécurité des biens et des personnes - Niveau de secourisme des professeurs des écoles - Niveau de secourisme des professeurs des écoles
- Question écrite n° 6791 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 28/03/2023
- pharmacie et médicaments - Destruction de masques FFPE et gestion des stocks stratégiques de l'État - Destruction de masques FFPE et gestion des stocks stratégiques de l'État
- Question écrite n° 14479 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 23/01/2024
- logement - QPV - Nouvelle politique des loyers - QPV - Nouvelle politique des loyers
- Question écrite n° 941 de Mme Anne-Sophie Frigout
- Date de dépôt : 23/08/2022
- services publics - Pérennité financière du réseau des maisons France services. - Pérennité financière du réseau des maisons France services.
- Question écrite n° 1457 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 27/09/2022
- agriculture - Effets du référentiel Haute Valeur Environnementale sur la filière viticole - Effets du référentiel Haute Valeur Environnementale sur la filière viticole
- Question écrite n° 3268 de M. David Habib
- Date de dépôt : 22/11/2022
- communes - Coût du fonctionnement de l'école rurale - Coût du fonctionnement de l'école rurale
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