Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

200016 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la séance du mercredi 20 juillet 2016
Date de séance : 20/07/2016
  1. 1. Hommage aux victimes des attentats de Nice
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Travail, modernisation du dialogue social et sécurisation des parcours professionnels
  4. 4. République numérique
  5. 5. Reconquête de la biodiversité–Nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité
  6. 6. Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
  7. 7. Démission d’un député
  8. 8. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3974 - Rapport d'information de MM. Gilles Savary et Marc Laffineur déposé par la commission des affaires européennes sur le projet de budget de l'Union européenne pour 2017
Date de dépôt : 19/07/2016
Voir le dossier (Projet de budget de l'Union européenne pour 2017)
Compte rendu intégral de la séance du lundi 18 juillet 2016
Date de séance : 18/07/2016
  1. 1. Communication de M. le président
  2. 2. Modification de l’ordre du jour de la session extraordinaire
  3. 3. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2015
  4. 4. Liberté, indépendance et pluralisme des médias
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 300 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/07/2016
  1. Audition de son Exc. Mme Sylvie Bermann, ambassadeur de France au Royaume-Uni, sur les suites du Brexit et la situation politique du Royaume-Uni
N° 3964 tome I - Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur les moyens de Daech
Date de dépôt : 13/07/2016
Voir le dossier (Mission d'information sur les moyens de Daech)
N° 3954 - Rapport d'information de M. Jean-Marie Beffara déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la nouvelle chaîne publique d'information en continu : enjeux et financement
Date de dépôt : 13/07/2016
Voir le dossier (Nouvelle chaîne publique d'information en continu : enjeux et financement)
N° 3952 - Rapport d'information de MM. Marc Goua et Hervé Mariton déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la situation du groupe Electricité de France et de la filière nucléaire
Date de dépôt : 13/07/2016
Voir le dossier (Situation du groupe Electricité de France et de la filière nucléaire)
N° 3964 tome II - Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur les moyens de Daech
Date de dépôt : 13/07/2016
Voir le dossier (Mission d'information sur les moyens de Daech)
N° 3956 - Proposition de loi de M. Hervé Mariton relative à l'impôt universel et proportionnel « Flat tax »
Date de dépôt : 13/07/2016
Voir le dossier (Flat tax)
N° 3951 - Rapport de M. Gilles Savary sur la proposition de résolution européenne de M. Gilles Savary, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 96/71/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 1996 concernant le détachement de travailleurs (COM(2016) 128 final) (n°3885).
Date de dépôt : 13/07/2016
Voir le dossier (Modification de la directive sur le détachement de travailleurs (COM(2016) 128 final))