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Compte rendu de réunion n° 100 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/09/2016
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, sur les négociations commerciales transatlantiques
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/09/2016
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques et ouverte à la presse, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, sur les négociations commerciales transatlantiques.. 2
Question écrite n° 98894 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 13/09/2016
santé - sida - lutte et prévention
Question écrite n° 98680 de M. Yannick Moreau
Date de dépôt : 06/09/2016
environnement - politiques communautaires - règlement sur les substances chimiques. produits importés. contrôles
Question écrite n° 98611 de M. Laurent Furst
Date de dépôt : 30/08/2016
formation professionnelle - apprentissage - validation. réforme. perspectives
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 20 juillet 2016
Date de séance : 20/07/2016
  1. 1. Hommage aux victimes des attentats de Nice
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Travail, modernisation du dialogue social et sécurisation des parcours professionnels
  4. 4. République numérique
  5. 5. Reconquête de la biodiversité–Nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité
  6. 6. Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
  7. 7. Démission d’un député
  8. 8. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3974 - Rapport d'information de MM. Gilles Savary et Marc Laffineur déposé par la commission des affaires européennes sur le projet de budget de l'Union européenne pour 2017
Date de dépôt : 19/07/2016
Voir le dossier (Projet de budget de l'Union européenne pour 2017)
Compte rendu intégral de la séance du lundi 18 juillet 2016
Date de séance : 18/07/2016
  1. 1. Communication de M. le président
  2. 2. Modification de l’ordre du jour de la session extraordinaire
  3. 3. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2015
  4. 4. Liberté, indépendance et pluralisme des médias
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 300 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/07/2016
  1. Audition de son Exc. Mme Sylvie Bermann, ambassadeur de France au Royaume-Uni, sur les suites du Brexit et la situation politique du Royaume-Uni
N° 3964 tome I - Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur les moyens de Daech
Date de dépôt : 13/07/2016
Voir le dossier (Mission d'information sur les moyens de Daech)