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- Compte rendu de réunion n° 33 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 12/07/2016
- Audition de Mme Catherine Vidal, neurobiologiste, directrice de recherche honoraire à l'Institut Pasteur, coresponsable du groupe de réflexion « Genre et recherche en santé » du comité d'éthique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), membre du comité scientifique de l'Institut Émilie du Châtelet, et de Mme Muriel Salle, historienne, membre de la mission égalité femmes-hommes de l'université Lyon 1, membre fondatrice et vice-présidente de l'Association de recherche sur le genre en éducation et formation (ARGEF), membre du groupe Genre, égalité et mixité de l'Ecole supérieure du professorat et de l'éducation (ESPE) de Lyon, sur le thème « Genre et santé »
- N° 3929 - Proposition de loi de Mme Marine Brenier relative à la reconnaissance faciale dans les enquêtes terroristes et la prévention des attentats
- Date de dépôt : 06/07/2016
- Voir le dossier (Reconnaissance faciale dans les enquêtes terroristes et la prévention des attentats)
- N° 3936 - Rapport d'information de MM. Nicolas Sansu, Jean-Pierre Gorges et Jean-Claude Buisine déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion et la transparence de la dette publique
- Date de dépôt : 06/07/2016
- Voir le dossier (Mission d'évaluation et de contrôle)
- Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 06/07/2016
- Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
- N° 3922 tome 2 - Rapport d'enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
- Date de dépôt : 05/07/2016
- Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015)
- N° 3922 tome 1 - Rapport d'enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
- Date de dépôt : 05/07/2016
- Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015)
- Compte rendu de réunion n° 32 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 05/07/2016
- Colloque, ouvert au public et à la presse, sur «L'aide publique au développement : une opportunité pour les femmes », en présence notamment de M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, chargé du Développement et de la francophonie
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
- Date de réunion : 05/07/2016
- Présentation du rapport et vote sur son adoption
- Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 05/07/2016
- Table ronde réunissant des PME exportatrices, avec la participation de Mme Shirley Billot, présidente de la société Kadalys, Mme Bernadette Dodane, coprésidente de la société Cristel, et Mme Juliette Rapinat-Freudiger, présidente de la société Loxos
- Compte rendu de réunion n° 64 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 05/07/2016
- — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense.
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