226463 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 32 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 25/02/2021
- Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Brien, directeur général de France Digitale.
- Compte rendu de réunion n° 31 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 25/02/2021
- Audition, ouverte à la presse, de M. Benoît Darde, administrateur de Syntec Numérique.
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
- Date de réunion : 24/02/2021
- Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat, et de M. Olivier Fontan, directeur exécutif.
- N° 3930 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'amendement au protocole de Göteborg du 1er décembre 1999, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique
- Voir le dossier (Approbation de l'amendement au protocole de Göteborg du 1er décembre 1999, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique)
- N° 3931 - Projet de loi ratifiant trois ordonnances visant à préserver les effectifs et les compétences et à assurer les recrutements au sein de la fonction publique civile et militaire pendant la crise sanitaire
- Voir le dossier (Ratification de trois ordonnances visant à préserver les effectifs et les compétences et à assurer les recrutements au sein de la fonction publique civile et militaire pendant la crise sanitaire)
- N° 3919 - Proposition de loi de M. Philippe Latombe relative à la responsabilité civile des entreprises : pour une plus grande effectivité de la responsabilité sociale des entreprises
- Date de dépôt : 23/02/2021
- Voir le dossier (Effectivité de la responsabilité sociale des entreprises)
- Question écrite n° 36672 de Mme Charlotte Parmentier-Lecocq
- Date de dépôt : 23/02/2021
- produits dangereux - Lutte contre les PFAS - Lutte contre les PFAS
- Question écrite n° 36662 de M. Sébastien Nadot
- Date de dépôt : 23/02/2021
- politique extérieure - Interdiction d'exportations d'armes de fabrication française vers l'Éthiopie - Interdiction d'exportations d'armes de fabrication française vers l'Éthiopie
- Question écrite n° 36627 de Mme Cécile Untermaier
- Date de dépôt : 23/02/2021
- industrie - Situation des industries mécaniques - Situation des industries mécaniques
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 19/02/2021
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats