772332 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 12/03/2009
- Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Giroud, directeur du service d'aide médicale d'urgence SAMU de Pontoise, président de SAMU de France
- Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 02/06/2010
- Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur le financement des retraites dans les États européens (M. Arnaud Robinet, rapporteur)
- Examen pour avis de la proposition de loi de M. Jean-Marc Ayrault visant à étendre la modernisation du dialogue social aux propositions de loi (n° 2499) et de la proposition de résolution de M. Jean-Marc Ayrault tendant à réviser le Règlement de l'Assemblée nationale (n° 2491) (M. Gérard Cherpion, rapporteur) 11
- Amendements examinés par la commission sur la proposition de loi visant à étendre la modernisation du dialogue social aux propositions de loi (n° 2499) 21
- Présences en réunion 22
- Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 28/09/2011
- 2
- Amendements examinés par la Commission
- 13
- Amendements examinés par la Commission
- 29
- Amendements examinés par la Commission
- 35
- Amendements examinés par la Commission
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 03/10/2007
- Audition de M. Bernard Poletti, ambassadeur de France en Iran
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 30/03/2011
- Compte rendu de la mission effectuée en Tunisie par le président Axel Poniatowski, Mme Chantal Bourragué, M. Dino Cinieri, M. Jean-Paul Lecoq et M. François Loncle.
- Gabon : ratification du traité instituant un partenariat de défense entre la France et le Gabon (n° 3195) M. Robert Lecou, rapporteur
- Union Européenne : ratification du protocole modifiant le protocole sur les dispositions transitoires annexé au traité sur l'Union européenne, au traité sur le fonctionnement de l'Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique (n° 2932) M. Jean-Marc Roubaud, rapporteur
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 16/12/2009
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Claudie Haigneré, présidente de la Cité des sciences et de l'industrie, présidente du conseil d'administration du Palais de la découverte
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 21/07/2009
- Audition, commune avec la commission chargée des affaires européennes, de M. Philippe Etienne, Ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles
- Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 03/12/2008
- Suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2008 (n° 1266) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
- Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 12/07/2010
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat, portant adaptation du droit pénal à l'institution de la Cour pénale internationale (n°951) (M. Thierry Mariani, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 27/01/2010
- Examen du projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (n° 1697) (M. Éric Ciotti, rapporteur)
- Amendements examinés par la Commission
- Informations relatives à la Commission
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats