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Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/06/2016
  1. Audition de M. Olivier Roussat, président-directeur général de Bouygues Telecom, et de M. Didier Casas, secrétaire général et porte parole de Bouygues Telecom
Amendement n° 658 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3785
Date de dépôt : 02/06/2016
Amendement de M. Laurent, M. Hutin et Mme Carrey-Conte - Article 54 BIS - Rejeté
Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
Amendement n° 330 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3785
Date de dépôt : 01/06/2016
Amendement de M. Myard et M. Lellouche - Après l'article 5 BIS - Non soutenu
Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Audition de M. Norbert Ifrah, dont la désignation à la présidence du conseil d'administration de l'Institut national du cancer (INCA) est envisagée par le Gouvernement, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 25 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 31/05/2016
  1. Audition de Mme Hélène Périvier, économiste à l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), coresponsable du Programme de recherche et d'enseignement des savoirs sur le genre (PRESAGE) développé par Sciences Po et l'OFCE, de Mme Nathalie Lapeyre, sociologue, maîtresse de conférences à l'université Toulouse II, responsable du master « Genre, égalité et politiques sociales » (GEPS), membre du Centre d'études et de recherches Travail, organisations, pouvoirs (CERTOP-CNRS), et responsable de l'équipe de recherche « Savoirs, genre et rapports sociaux de sexe », et de Mme Anne-Emmanuelle Berger, directrice de l'unité mixte de recherche (UMR) « Laboratoire d'études de genre et de sexualité » du CNRS, professeure de littérature française et d'études de genre à l'université Paris VIII Centre d'études féminines et d'études de genre, et ancienne directrice du groupement d'intérêt scientifique « Institut du Genre », sur les études de genre dans l'enseignement supérieur et la recherche
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 31/05/2016
  1. Audition de M. Gérard Rameix, président de l'Autorité des marchés financiers, sur le rapport annuel au Président de la République et au Parlement
  2. Présences en réunion
Amendement n° 36 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3785
Date de dépôt : 30/05/2016
Amendement de M. Tardy et M. Saddier - Article 36 - Rejeté
Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 26 mai 2016
Date de séance : 26/05/2016
  1. 1. Encadrement des rémunérations dans les entreprises
  2. 2. Autonomie des femmes étrangères
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3785 tome I - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n°3623).
Date de dépôt : 26/05/2016
Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
N° 3786 tome I - Rapport sur la proposition de loi organique, après engagement de la procédure accélérée, de MM. Bruno Le Roux, Sébastien Denaja et plusieurs de leurs collègues relative à la compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d'alerte (3770).
Date de dépôt : 26/05/2016
Voir le dossier (Pouvoirs publics : protection des lanceurs d'alerte par le Défenseur des droits)