Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

773348 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 26 juin 2008
Date de séance : 26/06/2008
  1. 1. Déclaration du Gouvernement sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale et débat sur cette déclaration
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 2 juin 2010
Date de séance : 02/06/2010
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Réforme des collectivités territoriales (suite) (n° 2516)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 23 juin 2009
Date de séance : 23/06/2009
  1. 1. Lutte contre les violences de groupes (n° 1734)
  2. 2. Convocation du Parlement en session extraordinaire
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 6 décembre 2011
Date de séance : 06/12/2011
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 4 juin 2008
Date de séance : 04/06/2008
  1. 1. Modernisation de l'économie (suite) (n° 842)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 26 juillet 2007
Date de séance : 26/07/2007
  1. 1. Convention de la Haye pour la protection des enfants. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 9, 82)
  2. 2. Convention européenne sur l'exercice des droits des enfants. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 8, 82)
  3. 3. Convention sur le consentement au mariage. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 7, 81)
  4. 4. Accord de coopération France-Mexique de lutte contre les stupéfiants. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 16, 104)
  5. 5. Accord de coopération France-Mexique de lutte contre des opérations financières illicites. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 19, 104)
  6. 6. Accord France-Chine d'entraide judiciaire. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 21, 98)
  7. 7. Accord de dialogue politique Communauté européenne/Communauté andine. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 14, 99)
  8. 8. Accord de dialogue politique Communauté européenne/Amérique centrale. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 17, 99)
  9. 9. Convention relative à l'organisation hydrographique internationale. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 18 rectifié, 78)
  10. 10. Convention sur la lutte contre la traite des êtres humains. Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat (n os 6, 76)
  11. 11. Convention de sauvegarde des droits de l'homme et adhésion au pacte international visant à abolir la peine de mort. Discussion de deux projets de loi adoptés par le Sénat (n os 5, 10, 97)
  12. 12. Coopération en matière de lutte contre le terrorisme. Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat (n os 15, 77)
  13. 13. Convention pénale sur la corruption. Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat (n os 20, 96)
  14. 14. Ordre du jour des prochaines séances
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 6 janvier 2009
Date de séance : 06/01/2009
  1. 1. Remplacement d'un député nommé membre du Gouvernement
  2. 2. Questions orales sans débat
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 30 mars 2009
Date de séance : 30/03/2009
  1. 1. Protection de la création sur Internet (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 10 mars 2011
Date de séance : 10/03/2011
  1. 1. Accord France-Grèce sur la sécurité intérieure (n° 3070)
  2. 2. Accord France-Vénézuéla relatif au statut des forces armées (n° 3069)
  3. 3. Accord France-Kazakhstan sur la coopération en matière militaire (n° 3135)
  4. 4. Accord France-Inde de sécurité sociale (n° 3190)
  5. 5. Accord France-Irak sur la coopération en matière de défense (n° 3191)
  6. 6. Immigration, intégration et nationalité (deuxième lecture) (suite) (n° 3180)
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 26 juillet 2007
Date de séance : 26/07/2007
  1. 1. Lutte contre la récidive. Discussion du texte de la commission mixte paritaire (n° 103)
  2. 2. Délégation parlementaire au renseignement. Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat (n os 13, 83)
  3. 3. Ordre du jour des prochaines séances