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Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/01/2014
  1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense sur le financement des opérations extérieures
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 16/02/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence (n° 3495) (M. Pascal Popelin, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Leroy, sur le 7e programme de l'Union européenne pour l'environnement et sur le programme LIFE
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 003 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 21/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Gonelle, avocat
Compte rendu de réunion n° 004 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques
Date de réunion : 08/10/2012
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques (n° 244) (M. Christian Eckert, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 02/12/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Maler, inspecteur général de l'administration du développement durable et de M. Jean-Bernard Erhardt, administrateur en chef des affaires maritimes du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD).
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 15/03/2016
  1. Les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Odile RENAUD-BASSO, directrice générale adjointe du groupe Caisse des Dépôts, M. Philippe PRADIER, chef du service développement durable, Mme Christel SANGUINÈDE, secrétaire générale de la mission PIA
Compte rendu de réunion n° 021 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/07/2013
  1. Examen puis vote sur le rapport
Compte rendu de réunion n° 007 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 07/11/2012
  1. Présentation du rapport sur « les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne » par Mme Catherine Procaccia et M. Bruno Sido, sénateurs
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des finances, de M. Maroš Šefčovič, Vice-président de la Commission européenne, chargé des relations interinstitutionnelles, sur le semestre européen et sur l'approfondissement démocratique de l'Union