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Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 12/01/2022
  1. Audition du docteur Denis Mukwege, gynécologue, fondateur de la Fondation Panzy (Bukavu, Congo) et prix Nobel de la paix 2018.
Compte rendu de réunion n° 31 - Mission d'information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
Date de réunion : 12/01/2022
  1. – Examen du rapport fait au nom de la mission d'information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse (réunion à huis clos)
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 12 janvier 2022
Date de séance : 12/01/2022
  1. 1. Gestion des risques climatiques en agriculture0
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/01/2022
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant à examiner sur le projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture (n° 4758) (M. Frédéric Descrozaille, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 223 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/01/2022
  1. Examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne sur la stratégie européenne en matière de mobilité durable et intelligente : 2e partie (Mme Marietta Karamanli et M. Damien Pichereau, rapporteurs)
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/01/2022
  1. Audition ouverte à la presse, de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, sur la présidence française du Conseil de l'Union européenne.
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission d'enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française
Date de réunion : 12/01/2022
  1. – Examen du rapport, à huis clos
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/01/2022
  1. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à doter la France des instruments nécessaires pour lutter contre la pollution plastique (n° 4827)
  2. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (n° 4689) (M. Vincent Thiébaut, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/01/2022
  1. Audition, à huis clos, de M. le général de division Laurent Marboeuf, officier général « relations internationales militaires » de l'état-major des armées, sur « Bilan intermédiaire et perspectives militaires de la Boussole stratégique ».
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/01/2022
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les droits des femmes dans le monde et l'application de la convention d'Istanbul (Mmes Frédérique Dumas et Brigitte Liso, rapporteures)