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- N° 3580 - Rapport d'information de MM. Jacques Alain Bénisti et Christophe Bouillon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les nuisances aéroportuaires
- Date de dépôt : 16/03/2016
- Voir le dossier (Nuisances aéroportuaires)
- Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte
- Date de réunion : 16/03/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
- Date de réunion : 16/03/2016
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la prise en charge des victimes par la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) et le Service d'aide médicale urgente (SAMU) de Paris
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Benet, directeur des transports de la protection du public de la Préfecture de Police de Paris et du Professeur Bertrand Ludes, directeur de l'Institut médico-légal de Paris
- Table ronde « Sécurité au Stade de France le 13 novembre 2015 », ouverte à la presse, réunissant des représentants du Consortium Stade de France et de la Fédération française de football
- Compte rendu de réunion n° 48 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 16/03/2016
- Examen du rapport d'information sur les nuisances aéroportuaires (MM. Jacques Alain Bénisti et Christophe Bouillon, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 263 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 15/03/2016
- Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
- N° 3564 tome 1 - Rapport sur le projet de loi, modifié par le Sénat, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n°3442).
- Date de dépôt : 09/03/2016
- Voir le dossier (Environnement : reconquête de la biodiversité)
- N° 3563 - Rapport d'information de MM. Joaquim Pueyo et Yves Fromion déposé par la commission des affaires européennes sur l'opération PSDC "SOPHIA" en Méditerranée centrale
- Date de dépôt : 09/03/2016
- Voir le dossier (Opération PSDC "SOPHIA" en Méditerranée centrale)
- Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 09/03/2016
- La transparence et la gestion de la dette publique
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant M. Franck Motte, responsable Eurorates HSBC ; M. Raoul Salomon, responsable des activités de marché pour Barclays en France ; M. Philippe Le Perchec, directeur d'exploitation Barclays CIB, M. Christophe Jobert, responsable des activités global market en France pour BNPP, M. Amaury D'Orsay, responsable mondial du trading de taux au sein de la Société Générale, M. Thomas Spitz, responsable du trading au Crédit Agricole
- Question écrite n° 93873 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 08/03/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
- Question écrite n° 93874 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 08/03/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
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