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Question écrite n° 93658 de M. Philippe Armand Martin
Date de dépôt : 01/03/2016
politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
N° 3537 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
Voir le dossier (Culture : liberté de la création, architecture et patrimoine)
Compte rendu de réunion n° 29 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 01/03/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Le Corre, directeur des affaires publiques du Groupe Michelin et de M. Éric Vinesse, directeur pré-développement...
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 01/03/2016
  1. La transparence et la gestion de la dette publique
  2. Audition des représentants d'agences de notation : M. Patrice COCHELIN, directeur senior, finances publiques, et M. Jean-Michel SIX, responsable des études économiques pour l'Europe, le Moyen-Orient et l'Afrique, de Standard & Poor's, et M. Tony STRINGER, directeur général et Mmes Maria MALAS-MROUEH et Amélie ROUX de FitchRatings.
Question écrite n° 93489 de M. Marcel Bonnot
Date de dépôt : 23/02/2016
politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 18 février 2016
Date de séance : 18/02/2016
  1. 1. Questions sur la politique du Gouvernement en matière d’infrastructures de transports
  2. 2. Questions sur l’économie collaborative
  3. 3. Droit des étrangers
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 18/02/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre Bol, cofondateur de Koolicar, de M. Jean-Michel Petit, fondateur et président de Vizeat, et de Mme Fabienne Weibel, directrice des affaires institutionnelles de Blablacar
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Terrasse, député de l'Ardèche, auteur du rapport sur l'économie collaborative remis au Premier ministre le 8 février 2016
  3. Présences en réunion
Question écrite n° 93284 de M. Jacques Valax
Date de dépôt : 16/02/2016
politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
Question écrite n° 93285 de M. Jean-Pierre Barbier
Date de dépôt : 16/02/2016
politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
Question écrite n° 93286 de M. Michel Vergnier
Date de dépôt : 16/02/2016
politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. secteur agricole. conséquences