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- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 09/02/2016
- Examen de la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi sur la révision des procédures de mesure des émissions de polluants atmosphériques automobiles (n° 3396) (M. Michel Lesage, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur les moyens de Daesh
- Date de réunion : 09/02/2016
- Audition de M. Hamit Bozarslan, directeur d'études au CETOBaC (Centre d'études turques, ottomanes, balkaniques et centrasiatiques École des hautes études en sciences sociales).
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 09/02/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Saint-Amans, directeur du Centre de politique et d'administration fiscales de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), sur la lutte contre l'érosion des bases fiscales et le transfert des profits des grandes entreprises...... 2
- Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant la ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures (n° 3218) M. Michel Destot, rapporteur.
- information relative à la commission
- N° 3472 - Rapport d'information de MM. Gilbert Le Bris et Philippe Vitel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'évolution du rôle de l'OTAN
- Date de dépôt : 03/02/2016
- Voir le dossier (Evolution du rôle de l'OTAN)
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 03/02/2016
- Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires économiques, la commission du développement durable et la commission des affaires européennes, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'Accord de Paris adopté par la Conférence des Parties à la Convention-Cadre des Nations Unies sur les changements climatiques...... 2
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 03/02/2016
- Audition, commune avec la commission des affaires étrangères, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et la commission des affaires européennes, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'Accord de Paris adopté par la Conférence des Parties à la Convention-Cadre des Nations Unies sur les changements climatiques.
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 03/02/2016
- Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques, de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international, sur la COP21
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 02 février 2016
- Date de séance : 02/02/2016
- 1. Économie bleue
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 02 février 2016
- Date de séance : 02/02/2016
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 92878 de M. Alain Rodet
- Date de dépôt : 02/02/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
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