740635 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 700 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 19/03/2024
- accidents du travail et maladies professionnelles - Mineurs de La Mure et bénéfice de la CAATA - Mineurs de La Mure et bénéfice de la CAATA
- Question écrite n° 10077 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 18/07/2023
- défense - Rachat de Défense conseil international (DCI) par l'ADIT - Rachat de Défense conseil international (DCI) par l'ADIT
- Question écrite n° 5872 de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- Date de dépôt : 21/02/2023
- santé - Lutte contre le tabagisme et les cigarettes électroniques - Lutte contre le tabagisme et les cigarettes électroniques
- Question écrite n° 6083 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 07/03/2023
- élus - Faciliter l'accès des femmes aux responsabilités électives exécutives - Faciliter l'accès des femmes aux responsabilités électives exécutives
- Question écrite n° 15982 de M. Maxime Minot
- Date de dépôt : 12/03/2024
- culture - Culture en zones rurales - Culture en zones rurales
- Question au Gouvernement n° 1628 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 06/03/2024
- sécurité des biens et des personnes - Statut des sapeurs-pompiers volontaires - Statut des sapeurs-pompiers volontaires
- Question au Gouvernement n° 1128 de Mme Agnès Carel
- Date de dépôt : 27/09/2023
- enseignement - PLANIFICATION ÉCOLOGIQUE - PLANIFICATION ÉCOLOGIQUE
- Question écrite n° 11618 de Mme Mathilde Paris
- Date de dépôt : 26/09/2023
- personnes handicapées - Situation de précarité pour les bénéficiaires de l'AAH - Situation de précarité pour les bénéficiaires de l'AAH
- Question écrite n° 2478 de M. Alexis Jolly
- Date de dépôt : 25/10/2022
- énergie et carburants - Demande d'enquête autour du sabotage des gazoducs Nord Stream - Demande d'enquête autour du sabotage des gazoducs Nord Stream
- Question écrite n° 73 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 12/07/2022
- personnes handicapées - Déficits des maisons d'accueil spécialisé - Déficits des maisons d'accueil spécialisé
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