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Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 21 janvier 2016
Date de séance : 21/01/2016
  1. 1. République numérique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 21 janvier 2016
Date de séance : 21/01/2016
  1. 1. République numérique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 20 janvier 2016
Date de séance : 20/01/2016
  1. 1. Démission d’une députée
  2. 2. République numérique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3421 - Rapport de M. Philippe Cochet sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Pérou (n°1533)
Date de dépôt : 20/01/2016
Voir le dossier (Affaires étrangères : entraide judiciaire en matière pénale avec le Pérou)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 19 janvier 2016
Date de séance : 19/01/2016
  1. 1. Hommage aux victimes de l’attentat au Burkina Faso
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. République numérique
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 873 - RÉPUBLIQUE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3399
Date de dépôt : 19/01/2016
Amendement de le Gouvernement - Article 21 - Adopté
Voir le dossier (Economie : pour une République numérique)
N° 3420 - Rapport d'information de M. Jean-Patrick Gille déposé par la commission des affaires européennes sur l'assurance chômage européenne
Date de dépôt : 19/01/2016
Voir le dossier (Assurance chômage européenne)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 19/01/2016
  1. Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur... 2
Amendement n° 765 - RÉPUBLIQUE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3399
Date de dépôt : 16/01/2016
Amendement de M. Tardy - Article 12 - Rejeté
Voir le dossier (Economie : pour une République numérique)
Amendement n° 722 - RÉPUBLIQUE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3399
Date de dépôt : 16/01/2016
Amendement de Mme Dubié, M. Carpentier, M. Chalus, M. Charasse, M. Claireaux, M. Falorni, M. Giacobbi, M. Giraud, Mme Hobert, M. Krabal, M. Jérôme Lambert, M. Maggi, M. Moignard, Mme Orliac, M. Robert, M. Saint-André, M. Schwartzenberg et M. Tourret - Article 17 - Retiré
Voir le dossier (Economie : pour une République numérique)