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N° 3364 - Rapport d'information de M. Joaquim Pueyo et Mme Marie-Louise Fort déposé par la commission des affaires européennes sur la nouvelle politique européenne de voisinage
Date de dépôt : 16/12/2015
Voir le dossier (Nouvelle politique européenne de voisinage)
N° 3366 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi pour une République numérique
Date de dépôt : 16/12/2015
Voir le dossier (Observations sur le projet de loi pour une République numérique)
N° 3356 - Rapport de M. Jean-Louis Roumégas sur la proposition de loi de M. Jean-Louis Roumégas et plusieurs de ses collègues visant à intégrer le principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques (3277)
Date de dépôt : 16/12/2015
Voir le dossier (Environnement : principe de substitution en matière de réglementation des produits chimiques)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 15 décembre 2015
Date de séance : 15/12/2015
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2015
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 décembre 2015
Date de séance : 15/12/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2015
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 91966 de Mme Dominique Chauvel
Date de dépôt : 15/12/2015
santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
N° 3352 - Rapport de Mme Estelle Grelier sur le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord multilatéral entre autorités compétentes concernant l'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers (n°3185)
Date de dépôt : 15/12/2015
Voir le dossier (Traités et conventions : échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers)
N° 3348 - Rapport d'information de Mme Catherine Coutelle déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi pour une République numérique
Date de dépôt : 15/12/2015
Voir le dossier (Rapport d'information sur la République numérique)
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/12/2015
  1. — Audition, ouverte à la presse, de l'amiral Jean-Philippe Rolland, chef de la division cohérence capacitaire de l'état-major des armées, et de l'ingénieur général de l'armement François Mestre, chef du service de préparation des systèmes futurs et d'architecture de la direction générale de l'armement, sur la défense et le développement durable
  2. — Informations relatives à la commission
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 11 décembre 2015
Date de séance : 11/12/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance