Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

200016 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 26 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/12/2015
  1. — Audition, ouverte à la presse, de l'ingénieur général hors classe René Stéphan, directeur du service d'infrastructure de la Défense, et du général Philippe Toubin, directeur du service interarmées des munitions, sur la défense et le développement durable
N° 3310 - Rapport de M. Philip Cordery sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation du quatrième avenant à la convention entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d'assistance administrative réciproque en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune (n°2925)
Date de dépôt : 08/12/2015
Voir le dossier (Affaires étrangères : convention fiscale avec le Luxembourg)
N° 3309 - Rapport de M. François de Rugy sur la proposition de loi de M. François de Rugy, Mme Barbara Pompili et M. Denis Baupin et plusieurs de leurs collègues visant à l'automaticité du déclenchement de mesures d'urgence en cas de pics de pollution (3287)
Date de dépôt : 08/12/2015
Voir le dossier (Environnement : déclenchement automatique de mesures d'urgence en cas de pics de pollution)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/12/2015
  1. Examen de la proposition de loi de M. François de Rugy visant à l'automaticité du déclenchement de mesures d'urgence en cas de pics de pollution (n° 3287) (M. François de Rugy, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Gilles Savary et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen et apparentés, relative à la prévention et à la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs (n° 3109) (M. Gilles Savary, rapporteur)
N° 3305 - Rapport d'information de M. Jean-Paul Chanteguet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le passage à un monde décarboné
Date de dépôt : 07/12/2015
Voir le dossier (Passage à un monde décarboné)
Compte rendu intégral de la séance du vendredi 04 décembre 2015
Date de séance : 04/12/2015
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 03 décembre 2015
Date de séance : 03/12/2015
  1. 1. Réforme du régime social des indépendants
  2. 2. Répression de la négation des génocides et des crimes contre l’humanité
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3304 - Proposition de résolution européenne de M. Bruno Le Roux relative à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à des mesures structurelles améliorant la résilience des établissements de crédit de l'Union européenne
Date de dépôt : 03/12/2015
Voir le dossier (Mesures structurelles améliorant la résilience des établissements de crédit de l'Union européenne)
N° 3294 - Rapport de Mme Joëlle Huillier la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
Date de dépôt : 02/12/2015
Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
N° 3300 - Rapport de M. Boinali Said sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse modifiant le protocole additionnel à la convention entre la France et la Suisse du 9 septembre 1966 modifiée, en vue d'éliminer les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et de prévenir la fraude et l'évasion fiscales (n°2924)
Date de dépôt : 02/12/2015
Voir le dossier (Affaires étrangères : modification de la convention fiscale avec la Suisse)