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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 15 avril 2014
Date de séance : 15/04/2014
  1. 1. Hommage à Dominique Baudis
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Confirmation de missions temporaires
  4. 4. Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON 810
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 4 février 2013
Date de séance : 04/02/2013
  1. 1. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 628) (suite)
  2. 2. Fait personnel
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 novembre 2014
Date de séance : 05/11/2014
  1. 1. Hommage au sergent-chef Thomas Dupuy
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2015
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 01 octobre 2015
Date de séance : 01/10/2015
  1. 1. Création, architecture et patrimoine
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 21 novembre 2012
Date de séance : 21/11/2012
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Réception de M. Giorgio Napolitano, Président de la République italienne
  3. 3. Principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement (n° 410)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 29 janvier 2015
Date de séance : 29/01/2015
  1. 1. Respect du choix de fin de vie des patients
  2. 2. Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre
  3. 3. Nouveaux indicateurs de richesse
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 09 mai 2016
Date de séance : 09/05/2016
  1. 1. Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 29 novembre 2016
Date de séance : 29/11/2016
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 23 avril 2013
Date de séance : 23/04/2013
  1. 1. Déclaration du Gouvernement, en application de l'article 50-1 de la Constitution, sur le programme de stabilité de la France pour 2013-2017, débat et vote sur cette déclaration
  2. 2. Avenir politique de la construction européenne (n° 672 rectifié)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 05 mars 2015
Date de séance : 05/03/2015
  1. 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance