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Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 01/12/2015
  1. Colloque sur la « Lutte contre le dérèglement climatique : les femmes en première ligne » avec M. Philippe Lévêque, directeur général de l'association humanitaire CARE France ; Mme Claudy Vouhé, féministe, co-fondatrice et militante de Genre en action, réseau international francophone pour l'égalité des femmes et des hommes dans le développement ; Mme Usha Nair, représentante (Pays du Sud) du Women and gender constituency (WGC) ; Mme Eleanor Blomstrom, directrice de programme, représentante du Women's environment and development organization (WEDO) ; Mme Hindou Oumarou Ibrahim, coordinatrice de l'Association des femmes peules autochtones du Tchad
Question écrite n° 91377 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 01/12/2015
banques et établissements financiers - politiques communautaires - directive sur le redressement des banques. transposition
Amendement n° 252 - PLFR POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3217
Date de dépôt : 26/11/2015
Amendement de M. Pancher, M. Favennec, M. Maurice Leroy, M. Zumkeller et M. Philippe Vigier - Après l'article 35 - Non renseigné
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2015)
N° 3282 tome I - Rapport sur le projet de loi de finances rectificative pour 2015 (n°3217)
Date de dépôt : 26/11/2015
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2015)
Compte rendu de réunion n° 241 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 25/11/2015
  1. Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des Affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, conjointe avec la commission des Finances
N° 3264 - Proposition de résolution de M. Bruno Le Roux visant à soutenir le projet africain de Grande muraille verte
Date de dépôt : 25/11/2015
Voir le dossier (Soutien du projet africain de Grande muraille verte)
N° 3259 - Rapport d'information de MM. Philippe Baumel et Jean Glavany déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la Libye
Date de dépôt : 25/11/2015
Voir le dossier (Mission d'information sur la Libye)
N° 3253 - Rapport de M. Jean-Yves Le Déaut, Mme Catherine Procaccia et M. Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur la politique spatiale européenne
Date de dépôt : 25/11/2015
Voir le dossier (Politique spatiale européenne)
N° 3260 - Rapport de M. Jean-Frédéric Poisson sur la proposition de résolution de M. Jean-Frédéric Poisson et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la participation de fonds français au financement de DAESCH (2799)
Date de dépôt : 25/11/2015
Voir le dossier (Affaires étrangères : participation de fonds français au financement de DAESCH)
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/11/2015
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes 2
  2. Présences en réunion